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Marques déposées par la société GAEC des Brandines
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CHATEAU LES MARNIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MARNIERES
GAEC des Brandines

Numéro de dépôt :
92415839
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque CHATEAU LES MARNIERES

Déposée le 2 avril 1992 par la société GAEC des Brandines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LES MARNIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société GAEC des Brandines domicilié(e) Les Brandines - Saint-Nexans, 24520 MOULEYDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 796 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des Brandines - France.

La marque CHATEAU LES MARNIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MARNIERES est expirée depuis le 2 avril 2002.

GAEC des Brandines a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CHABRELLE , CHATEAU LES MARNIERES


GAEC des Brandines - Les Brandines - Saint-Nexans, 24520 MOULEYDIER - France - SIREN 380796730


GAEC des Brandines - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES MARNIERES